Une vérification d'identité basée sur l'IA équivalente à l'identification en face-à-face

Atteignez les plus hauts niveaux de fiabilité et de sécurité

Les transactions commerciales en ligne étant de plus en plus nombreuses, la signature sécurisée est plus importante que jamais. Une simple signature électronique suffit dans de nombreux cas, mais il est parfois nécessaire de disposer de signatures avec une vérification d'identité supplémentaire. En général, ce niveau de sécurité supplémentaire est nécessaire pour les accords de grande valeur, qui contiennent des informations sensibles ou qui doivent respecter certaines réglementations.  Les signatures numériques, un type de signature électronique qui offre une meilleure garantie d'identité et d'inviolabilité, sont utilisées dans le monde entier pour rendre les accords plus sûrs.

Dans l'Union européenne (UE) et au Royaume-Uni, par exemple, la signature numérique la plus sûre est la signature électronique qualifiée (QES). Ce type de signature nécessite une identification en personne (ou l'équivalent) et est la seule forme de signature électronique considérée comme équivalente à une signature manuscrite en vertu de la législation de l'UE. 

Aujourd'hui, pour signer un QES, les signataires doivent présenter leur pièce d'identité en personne ou prendre rendez-vous par vidéo avec un agent certifié. Bien que le QES offre une meilleure garantie d'identité et une meilleure réduction des risques, cette étape supplémentaire le rend fastidieux. En l'absence d'une vérification numérique de l'identité qui égale ou dépasse l'expérience en personne, les signataires ont une moins bonne expérience utilisateur, la signature des accords prend plus de temps et les transactions commerciales sont retardées.

Amélioration de DocuSign ID Verification pour les signatures électroniques qualifiées et de l'Identity Wallet pour QES

Pour offrir les plus hauts niveaux de confiance et de sécurité, vous avez besoin d'une identification à distance qui soit équivalente à la vérification d'identité en face à face. C'est pourquoi nous avons lancé DocuSign ID Verification for EU Qualified, notre offre phare au sein d'ID Verification Premier.

Grâce à l'IA - y compris la détection avancée des individus par la vidéo - ID Verification for EU Qualified permet aux organisations de compléter facilement et en toute sécurité le processus de vérification d'identité exigé par le QES, à distance et en quelques minutes. C'est comme une rencontre face à face, mais sans les inconvénients des rendez-vous en personne ou par vidéo.

ID Verification pour la signature qualifiée de l'UE est intégré directement dans le workflow de DocuSign eSignature et répond aux exigences d'identification QES au sein de l'UE et au Royaume-Uni.  Les signataires bénéficient d'un processus d'identification simplifié, et les organisations parviennent à compléter plus rapidement leurs documents les plus importants. Avec DocuSign ID Verification pour la signature qualifiée de l'UE, vous pouvez :

  • Simplifier l'identification grâce à un service mobile : Les signataires peuvent effectuer la vérification d'identité à leur rythme dans une interface intuitive et adaptée aux mobiles, sans attendre un rendez-vous avec un agent en chair et en os. 
  • Atténuer les risques commerciaux : La détection de l’authenticité et la comparaison des selfies par l'IA aident les organisations à réduire le risque de fraude par des contrefaçons profondes ou l'usurpation d'identité. 
  • Se conformer aux exigences QES au sein de l'UE et au Royaume-Uni : Des certificats numériques sont joints à chaque signature, et le statut de la vérification est enregistré dans le certificat d'achèvement de la signature électronique à des fins d'audit.

Voici comment cela fonctionne :

Pour les signataires qui n'ont pas créé d'Identity Wallet (portefeuille d'identité), il leur est demandé d'effectuer trois étapes simples sur leur appareil mobile préféré, avant d'accéder à un accord pour signature :

  1. Prendre une photo de leur pièce d'identité
  2. Prendre une vidéo d'eux-mêmes
  3. Effectuer des mouvements enregistrés et guidés

Un signataire peut généralement effectuer ces étapes d'identification en quelques minutes. Le dossier d'identification est envoyé à un agent certifié, qui l'examine et l'approuve de manière asynchrone, généralement en moins de 15 minutes. Une fois l'approbation obtenue, le signataire est invité à accéder à son enveloppe DocuSign et à terminer le processus d'obtention d'une QES.

Pour les signataires ayant déjà créé un Identity Wallet, ils devront s'authentifier à l'aide de leur clé d'accès sur leur terminal avant d'accéder au document. Conformément aux normes d'authentification FIDO, les signataires peuvent utiliser les fonctions biométriques intégrées à leur terminal, telles que FaceID ou les scans d'empreintes digitales, pour s'authentifier. Une fois l'authentification réussie, ils seront dirigés vers le document à compléter, ce qui leur évitera d'avoir à effectuer les étapes 1 à 3 ci-dessus.  Découvrez l'expérience du signataire en action :

DocuSign ID Verification pour la signature qualifiée de l'UE est utilisé dans de nombreux secteurs, notamment les services financiers, les assurances, les services juridiques, les services ministériels, les soins de santé et les sciences de la vie. La combinaison de DocuSign eSignature et ID Verification pour la signature qualifiée de l'UE aide à se conformer aux exigences des signatures électroniques qualifiées (QES) dans une grande variété de domaines, y compris :

  • Contrats notariés
  • Les accords transfrontaliers
  • Les accords de travail des RH
  • Les prêts aux consommateurs
  • Les contrats de location
  • Les essais cliniques
  • Les contrats d’assurances vie
L'introduction de DocuSign a considérablement simplifié la vérification de nos clients, en particulier en ce qui concerne les exigences de conformité à la loi sur le blanchiment d'argent. Grâce à l'identification numérique sécurisée, nos clients peuvent confortablement effectuer le processus de vérification à la maison, au bureau ou depuis n'importe quel autre endroit.
Roosbeh Karimi, fondateur de KARIMI.legal
Fondateur
KARIMI.legal

Nous avons également facilité la mise en conformité avec les normes et réglementations spécifiques à chaque pays qui ne relèvent pas de la réglementation eIDAS. Les clients de DocuSign peuvent accéder à des partenariats étroitement intégrés avec des fournisseurs de services de confiance tels que SwissCom, ZealID et Itsme par le biais d'ID Verification Premier. Par exemple, les clients de DocuSign basés en Suisse peuvent se conformer à ZertES (la loi fédérale suisse sur les signatures électroniques), tandis que les clients basés en Allemagne peuvent se conformer aux exigences de la BaFin en matière de lutte contre le blanchiment d'argent (GwG) grâce aux capacités QES, d'identification et de "penny-drop" de ZealID, par le biais d'une solution DocuSign tout-en-un.

En savoir plus sur la vérification d'identité pour les clients de l'UE.

Prêt à commencer ?

Pour en savoir plus sur la façon dont DocuSign peut répondre aux besoins les plus rigoureux de votre organisation en matière de sécurité et de conformité avec IDV Premier et eSignature - la première méthode de signature électronique au monde - contactez votre représentant commercial DocuSign dès aujourd'hui.

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