8 Questions-Réponses sur la signature électronique

Questions signature électronique

L’éducation autour du marché de la signature électronique progresse et la confiance à son égard avance également. Cependant, souvent les mêmes questions sont adressées. Découvrez le top 8 des questions les plus posées.

1. Qu’est-ce que la signature électronique ?

La signature électronique, encore appelée signature digitale ou signature numérique, est tout simplement le fait de permettre de valider, approuver le contenu d’un document tout en étant capable d’en authentifier le signataire. Contrairement à la croyance collective, il ne s’agit pas forcément de tracer une signature manuscrite sur une tablette.

La signature électronique peut prendre la forme d’un nom saisi, d’une signature scannée, d’une signature manuscrite réalisée sur tablette, d’une suite de caractères ou encore de critères d’identifications digitaux tels que l’empreinte digitale, la rétine, la voix…

2. Quand utiliser la signature électronique ?

C’est simple : la signature électronique peut être utilisée dans tous les cas. A la fois dans le cadre personnel ou dans le cadre professionnel, elle peut servir pour tout type de document et de transactions. Qu’il s’agisse de contrats de ventes, de règlements, d’accords de confidentialité, de documents RH, de formulaires... La signature électronique n’a quasiment aucune limite d’application.

3. La signature électronique est-elle légale ?

Bien sûr ! La signature DocuSign est 100% légale en France. Nos signatures électroniques sont conformes au règlement de l'Union européenne No 910/2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS) et ont une valeur probante pour toutes les transactions commerciales en France, en Europe et dans le monde entier.

Pas tout à fait convaincu? Sachez que DocuSign vous accompagne lors de contentieux juridiques. Nous nous tenons à la disposition de nos clients pour témoigner au tribunal afin de soutenir la validité des documents signés électroniquement avec DocuSign. 100% des contentieux concernant la valeur légale de la signature électronique de DocuSign – en France et dans le monde entier - ont été gagnés. Si vous souhaitez approfondir le sujet de la légalité, nous vous invitons à parcourir notre page sur la valeur légale de la signature électronique.

4. Comment puis-je faire confiance à la signature électronique DocuSign ?

En plus d’être légale, la signature électronique DocuSign est:

  • Sécurisée: DocuSign respecte les meilleures pratiques existantes concernant la sécurisation de vos données et de vos transactions. Chaque signature numérique est unique, documentable, chiffrée et infalsifiable. DocuSign garantit la confidentialité de toutes les transactions et la protection des données clients.
  • Auditée: Nous disposons de plusieurs centres de données distants certifiés ISO 27001 et SSAE 16 pour une conservation et une sécurité optimales de vos documents. Tous les documents sont chiffrés selon la norme AES-256 et la transmission de documents SSL 256 bits afin d'empêcher leur falsification et d'assurer leur validité dès leur entrée dans notre système.

5. En quoi la signature électronique est-elle plus intéressante que la signature papier ?

Il existe de très nombreuses raisons pour lesquelles tout le monde devrait passer à la signature électronique. En voici quelques raisons principales:

  • Les économies: les coûts associés à l’impression et au fax de documents (consommables, machines et maintenances) sont évidemment incomparables avec ceux associés à des processus 100% digitaux, puisque la seule chose dont vous avez besoin est une connexion internet.
  • La productivité: Le temps perdu par les collaborateurs à imprimer, signer, scanner, envoyer les documents vous est précieux! Une signature en 2-3 clics représente un gain conséquent en termes de productivité à l’échelle d'une l’entreprise . Ajoutez donc à ce processus le temps de relance pour obtenir toutes les signatures.
  • La sécurité: Il est malheureusement aisé d’altérer une signature papier, de perdre un document ou ne pas réussir à le retrouver. La signature électronique est quant à elle inaltérable.

6. Quels sont les documents acceptés par la plateforme ?

Tout comme vous pourriez imprimer n’importe quel type de document pour le signer, la signature électronique DocuSign prend en charge les types de fichiers suivants :

  • Document .doc, .docm, .docx, .dot, .dotm, .dotx, .htm, .html, .msg, .pdf, .rtf, .txt, .wpd, .xps
  • Image .bmp, .gif, .jpg, .jpeg, .png, .tif, .tiff
  • Présentation .pot, .potx, .pps, .ppt, .pptm, .pptx
  • Feuille de calcul .csv, .xls, .xlsm, .xlsx

Qui plus est, les solutions de nos partenaires Salesforce, Microsoft, Dropbox, Google, SAP, Apple… intègrent nativement notre signature électronique. Vous pouvez également bénéficier de nos applications mobiles disponibles sur iOS, Android et Windows.

7. Les signatures électroniques de DocuSign sont-elles disponibles et valides en dehors de France ?

DocuSign constitue la norme mondiale en matière de gestion des transactions numériques avec plus de 85 millions d'utilisateurs dans 188 pays répartis dans le monde entier. Vous pouvez signer vos documents là où vous conduisent vos activités, tout en étant sûrs que vos signatures sont légales et valides dans le temps.

8. Qui utilise la signature électronique ?

Comme vous pouvez l’imaginer, les entreprises gérants de grandes quantités de papiers d’un point de vu administrative ont été parmi les premières à aborder leur transformation digitale. Depuis, on retrouve parmi nos utilisateurs toutes les tailles d’entreprises, de la plus petite à la plus grande, ainsi que tous les départements et secteurs d’activités.

Nous comptons aujourd’hui plus de 200 millions d’utilisateurs à travers le monde, répartis dans 188 pays. Chaque jour, 85 000 nouveaux utilisateurs nous rejoignent !

Vous souhaitez en savoir plus ? Téléchargez notre Guide de la signature électronique, qui répondra à toutes vos questions.

Et bien sûr, testez notre solution  gratuitement dès maintenant .

Créatrice de contenu

Author

Amelle Mahmoudi

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