DocuSign est la seule solution de QSCD à distance à répondre aux exigences de la règlementation eIDAS.

Chez DocuSign, nous nous engageons à simplifier la vie de nos clients. Nous croyons que l'expérience client doit être aussi simple que possible, y compris les étapes de mise en place et le déploiement. Pour ce faire, DocuSign a passé de nombreuses années à concevoir une solution qui répond à une grande variété de besoins et de cas d'utilisation et à présent, nous simplifions la vie de ceux qui souhaitent utiliser des signatures électroniques qualifiées (QES) en Europe.

La dernière nouveauté que nous sommes fiers d'annoncer, c'est que DocuSign est officiellement le premier fournisseur européen de QSCD à distance à être conforme au règlement eIDAS.

Vous avez dit QSCD ?

QSCD, Qualified electronic Signature Creation Device (ou dispositif de création de signature qualifiée en français), est un type de logiciel ou d’équipement spécifique utilisé pour la création d'une signature électronique. En tant que première solution de QSCD, DocuSign vous offre les avantages de la signature électronique tout en vous aidant à respecter les exigences de conformité dans les industries et les marchés hautement réglementés. C'est une avancée majeure.

eIDAS et signatures qualifiées

La réglementation eIDAS est une norme majeure en Europe. Elle regroupe trois niveaux de signature électronique : simple, avancée et qualifiée. Une QES (Qualified Electronic Signature) est considérée comme le moyen le plus avancé d'authentifier des utilisateurs. C'est également le niveau d'exigence le plus difficile à atteindre en matière de contraintes de certification pour les signatures « personnelles » ou les sceaux, dont le but est d'assurer l'intégrité et l'origine des données.

Après une validation du statut de premier fournisseur de QES par ETSI il y a déjà quelques mois, cette certification de QSCD complète le portefeuille de produits de DocuSign avec le dernier élément qui lui manquait : les sceaux qualifiés.

Le seul sceau d'approbation « qualifié »

Le sceau qualifié est un nouveau concept qui a été mis en place avec l'eIDAS. D'après la réglementation, seules les solutions certifiées QSCD peuvent fournir des sceaux qualifiés. Les sceaux qualifiés ont une présomption automatique d'intégrité des données et d'exactitude de l'origine de ces données auxquelles le sceau électronique qualifié est lié dans tous les États membres de l'UE. Nous espérons donc que de nombreuses entreprises utilisant les eSeals vont migrer vers les sceaux qualifiés pour des cas d'utilisation tels que la facturation ou l'archivage électroniques.

Le statut de premier fournisseur de QSCD est encore une autre preuve de l'engagement de DocuSign envers le marché européen, axé sur les améliorations continues de la sécurité, en plus de la convivialité et de la compatibilité.

Une solution de signature électronique cloud hybride, privée et sécurisée

Aucun autre fournisseur au monde ne dispose d'une offre aussi complète que celle de DocuSign. Nous englobons tous les niveaux de signatures électroniques tels que décrits dans le règlement eIDAS, allant des signatures électroniques simples aux qualifiées. Nos clients ont également le choix de déployer à partir d'un modèle de cloud hybride ou derrière leur propre pare-feu et peuvent intégrer parfaitement la solution à leurs systèmes et applications existants.

Tous les fournisseurs de signatures électroniques doivent se conformer à cette nouvelle réglementation pour avoir une offre crédible sur le marché européen. Il y a beaucoup de bruit autour de la conformité à l'eIDAS, mais la solution DocuSign dispose, elle, d'une offre QES basée à la fois sur une solution cloud et sur des certificats portables.

Bien que la QES ne soit pas le type de signatures électroniques le plus communément utilisé en Europe, nous estimons qu'il est important que nos clients aient le choix d'effectuer leurs transactions comme bon leur semble. Par exemple, il existe des cas d'utilisation qui exigent légalement la QES dans certains pays européens, tels que les ouvertures de compte bancaire, les prêts à la consommation et les prêts hypothécaires. L'objectif est d'automatiser ces processus papier.

Le commerce est mondial. La confiance est locale.

DocuSign est un fournisseur mondial, mais en tirant parti de l'expertise locale, nous pouvons fournir à nos clients les meilleurs services d'authentification disponibles dans leur région. Nos partenaires locaux ont une expertise complémentaire qui rend notre offre de signature électronique encore plus complète. Voici quelques exemples :

• En Suisse, notre partenaire SwissCom travaille avec nous pour authentifier les utilisateurs via les ID mobiles, une authentification SIM.
• En Suède, notre partenaire Appositech collabore avec nous pour authentifier via les ID bancaires, méthode d'authentification répandue dans les pays nordiques.
• En Allemagne, en Italie et en Espagne, nous travaillons avec des partenaires locaux pour utiliser la reconnaissance vidéo comme moyen d'authentification.

Permettre aux utilisateurs de confiance de se connecter électroniquement en toute confiance

La solution DocuSign permet aux partenaires locaux de confiance, quel que soit leur rôle dans la chaîne de confiance, de connecter leur plate-forme à nos centres de données européens, via une API, pour bénéficier de nos possibilités de signature numérique. C'est ainsi que nous travaillons avec des experts locaux d'authentification/enregistrement. Ceux qui émettent leurs propres certificats, tels que les autorités de certification ou d'autres entreprises travaillant en étroite relation commerciale avec une autorité de certification locale, et ceux qui sont disposés à continuer de délivrer leurs propres certificats, peuvent également utiliser DocuSign comme moteur de signature et gestionnaire de flux de travail et conserver leurs propres certificats.

En réalisant des partenariats avec les TSP locaux, nous avons conçu une solution unique disponible au niveau mondial et facile à utiliser qui possède la confiance locale (méthodes d'authentification locales, certificats locaux ou encore centres de données locaux) parfois nécessaire pour réussir sur certains marchés spécifiques.

Vous êtes un fournisseur européen de services de sécurité évoluant dans l'authentification, l'enregistrement, l'émission de certificats ou la signature numérique ? Contactez-nous pour voir comment nos deux entreprises peuvent collaborer.

Vous êtes un client qui cherche à découvrir les avantages de la signature électronique qualifiée ? Contactez-nous, nous trouverons la meilleure solution pour vous.