5 VRAI ou FAUX sur la signature électronique

DocuSign MomentumLive

Tordons le cou aux idées reçues sur la signature électronique. Nous vous proposons donc un « Vrai ou Faux » sur cette solution. Mais avant de commencer, testez votre niveau sur le sujet si l’envie vous en dit. Répondez vous-même aux affirmations suivantes avant de consulter les réponses :

1. La signature électronique a la même valeur légale qu’une signature manuscrite.

2. Une signature manuscrite scannée et apposée en bas d’un document vaut pour signature électronique.

3. Cela ajoute une solution payante à des processus gratuits, cela me coûte donc de l’argent.

4. Le déploiement est immédiat, sans installation.

5. Il y a un délai d’adoption en interne car c’est un outil de plus pour les équipes.

Alors… Vrai ou faux ?

La signature électronique a la même valeur légale qu’une signature manuscrite : VRAI

En effet, grâce au règlement européen eIDAS, la signature électronique est reconnue et standardisée dans toute l’Europe depuis juillet 2016. Fini le flou juridique, il est désormais écrit noir sur blanc qu’une signature électronique est strictement équivalente à une signature manuscrite.

“L’effet juridique d’une signature électronique qualifiée est équivalent à celui d’une signature manuscrite.” (Article 25 – 2 de la réglementation eIDAS,)

La valeur probante de la signature électronique est donc garantie tant que vous faites appel à un Prestataire de Services de Confiance Certifié. En choisissant DocuSign, vous avez non seulement l’assurance d’un prestataire de confiance, mais vous avez en plus l’avantage de bénéficier d’une signature électronique non seulement valable en Europe mais aussi dans le monde entier (nous nous conformons à l’ensemble des législations locales pour vous permettre une extension à l’international sans limite).

Pour aller plus loin sur le sujet, vous pouvez téléchargez notre livre blanc eIDAS

Guide sur la légalité de la signature électronique

Une signature manuscrite scannée et apposée en bas d’un document vaut pour signature électronique : FAUX

Ce qui confère sa validité juridique à la signature électronique, c’est la garantie qu’apporte le Prestataire de Confiance d’être en mesure:

  • D’identifier le ou les signataires (grâce aux données d’identifications, à l’horodatage, l’adresse IP, etc)
  • D’empêcher toute modification du document après signature (grâce à l’encryptage). L’ensemble de ces éléments se retrouvent dans un fichier de preuves, attaché au document initial (ou à l’enveloppe s’il s’agit de plusieurs documents associés).

La signature tracée sur un papier puis scannée ne revêtant aucune de ces caractéristiques, elle ne peut être valable devant un tribunal.

J’ajoute une solution payante à des processus gratuits, cela me coûte donc de l’argent : FAUX

En apparence, la validation et la signature de vos documents dans le cadre d’un processus papier ne vous coûte rien ou presque (les consommables pour impression et l’expédition).

Mais si on y regarde de plus près, il devient vite évident que de tels processus manuels cachent des coûts et une sollicitation des ressources conséquents. Il n’y a qu’à jeter un œil au graphique ci-dessous, présentant la chaîne de valeur associée aux 2 types de processus : on passe de près de 1,2 € par document en papier à moins de 0,3 € en numérique. Multipliez donc par le nombre de documents que votre entreprise émet chaque année…

Chaine-valeur-signature-electronique

Même en soustrayant le coût de la solution de signature électronique aux économies réalisées, vous restez plus que gagnant. Sans compter l’impact sur l’expérience de vos collaborateurs et de vos clients : fluidité et satisfaction garanties!

Téléchargez le livre blanc dont est extrait ce graphique.

Le déploiement d'une solution de signature électronique est immédiat, sans installation : VRAI

La plateforme DocuSign est 100% Cloud (Saas) : elle est disponible sans aucun téléchargement, directement depuis une interface web. Pour commencer à utiliser, il suffit d’un compte DocuSign. D’ailleurs, seul l’émetteur du document à signer doit posséder un compte : le ou les destinataires n’ont pas besoin d’un accès et pourront signer en ligne, de manière 100% sécurisée.

Et si on vous disait qu’en plus, vous n’avez pas besoin d’une connexion internet pour signer ? Parce que chez DocuSign nous voulons vous apporter toujours plus de simplicité, nous mettons à votre disposition une fonctionnalité exclusive : la signature offline (en « mode déconnecté »). Il vous suffit de signer, la plateforme validera la transaction dès qu’une connexion sera retrouvée.

Découvrez le témoignage vidéo d'URGO sur la dématérialisation de leur réseau commercial grâce à la signature offline

Il y a un délai d’adoption en interne car c’est un outil de plus pour les équipes : FAUX

Notre solution de signature électronique s’intègre à tous vos applicatifs métiers. Que vous utilisiez la suite Office, Google, Apple, le CRM Salesforce ainsi que des dizaines d’autres applications, vous pouvez signer et envoyer vos documents sans quitter votre application. DocuSign est intégré nativement avec la majorité des applications cloud leader de leur marché et vous offre ainsi une expérience complètement transparente : ce n’est pas une application en plus, mais simplement un nouveau bouton sur votre interface.

Alors, nous sommes curieux, combien de réponses justes avez-vous eu ?

4 ou 5 ? Si vous connaissez déjà tous les avantages, vous êtes forcément déjà passé à la signature électronique. Non ? Alors c’est qu’il ne vous reste plus qu’à tester pour être convaincu : essayez pendant 1 mois gratuitement, sans engagement.

3 ou moins ? Bonne nouvelle : vous venez déjà d’apprendre l’essentiel de ce vous devez savoir sur la signature électronique. A ce stade, il ne vous reste plus qu’à sauter le pas : assistez à notre prochain webinar live pour poser vos questions en direct ou testez tout simplement gratuitement.

Quel que soit votre score, soyez rassuré : la transformation digitale est une transition complexe pour une entreprise car les solutions disponibles, la législation et les coûts évoluent sans arrêt. C’est aussi un rôle qui nous tient à cœur chez DocuSign: vous accompagner, répondre à vos interrogations et comprendre vos besoins. 

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Amelle, marketing and communications specialist at DocuSign
Auteur
Amelle Mahmoudi
Créatrice de contenu
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