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FAQ sur les forfaits et les tarifs DocuSign

Comment puis-je mettre à niveau, rétrograder, ou annuler mon forfait ?

Annulez votre forfait facilement. Pour annuler votre forfait, suivez les instructions pour fermer votre compte. Vous pouvez également modifier votre forfait à tout moment. Pour cela, suivez les instructions de changement de forfait.

Est-ce que chaque personne signant un document doit avoir un compte ?

Non, les destinataires de vos documents n’ont pas besoin d’avoir un compte pour signer avec DocuSign. Votre document sera envoyé par e-mail de la part de dse@docusign.net et les destinataires peuvent passer en revue le document, adopter une signature et compléter le processus de signature sans avoir besoin d’ouvrir de compte DocuSign.

Comment puis-je protéger mes données ?

Pour plus d’informations concernant la protection des données, rendez-vous sur notre page de protection des données. Pour plus d’informations sur la sécurité, allez sur notre page concernant la sécurité.

Qu’est-ce qu’une enveloppe et quel est son lien avec mon forfait ?

Une enveloppe est un conteneur pour les documents que vous envoyez à un destinataire afin qu’il les signe. Elles sont associées à des statuts (par ex. envoyée, livrée, complétée, annulée) et contiennent également des informations sur l’expéditeur ainsi que des horodatages indiquant l’état d’avancement du processus de signature. Une enveloppe peut contenir plusieurs documents, champs et signataires. À ce titre, dans le cadre de votre forfait eSignature, elle compte comme une seule enveloppe lorsque vous l’enverrez à vos destinataires.

Mon forfait annuel/mensuel sera-t-il renouvelé automatiquement ?

Oui. Votre forfait est renouvelé automatiquement par reconduction tacite tous les mois pour les forfaits mensuels, et tous les ans pour les forfaits annuels, jusqu’à ce que vous demandiez à changer de forfait ou à fermer votre compte.

Combien d’enveloppes puis-je envoyer pour signature par mois ou par an ?

Le nombre d’enveloppes que vous envoyez pour signature dépend de votre type de forfait. Starter Notre forfait eSignature Personal comprend cinq (5) enveloppes par mois. Une fois qu’une enveloppe est envoyée, elle sera déduite de votre forfait (qu’elle soit signée et complétée ou non). Vous pouvez apporter des modifications à une enveloppe en cours d’envoi avant sa finalisation sans que cela ne compte comme une enveloppe supplémentaire dans le cadre de votre forfait. Forfaits avancés pour l’immobilier Les Forfaits pour l’immobilier avancés peuvent être personnalisés pour refléter vos besoins spécifiques. Par conséquent, les limites d’enveloppes varient en fonction des conditions de votre forfait. Si vous avez des questions, veuillez contacter notre équipe des ventes au +33 (0) 975 181 331.

Proposez-vous une garantie satisfait ou remboursé ?

Oui, pour les forfaits d’abonnement annuels achetés sur DocuSign.com (Particuliers, REALTORS®, Real Estate, Standard et Business Pro), nous proposons un remboursement dans les 30 jours suivant l’achat. Pour les forfaits mensuels, vous pouvez annuler votre compte quand vous le souhaitez. La mensualité suivant le mois de l’annulation ne vous sera pas facturée.§

  • Si vous voulez en savoir plus sur nos solutions avancées ou si vous avez besoin de plus de cinquante utilisateurs, appelez le +33 (0) 975 181 331 pour parler avec un représentant commercial.

  • L’option d’achat sans risque avec remboursement sous 30 jours peut être utilisée une seule fois par client. Lorsque vous achetez un forfait DocuSign, vous devez accepter les Conditions générales et la Politique de confidentialité pour pouvoir utiliser les forfaits du service DocuSign. Les annulations et les remboursements seront traités exclusivement en conformité avec les dispositions énoncées dans ces Conditions d’utilisation.

  • La fonction DocuSign Payments est disponible uniquement pour les clients qui achètent un forfait Business Pro ou Enhanced et dans la devise et le pays pris en charge par la passerelle de paiement indiquée dans le champ DocuSign Payment. FAQ.